1. Prestations comprises dans le service proposé:
   1. possibilité de passer et de recevoir des appels vocaux ;
   2. possibilité de passer et de recevoir des appels vidéo ;
   3. assistance en libre service via le site Web et le forum en ligne ;
   4. barre téléscripteur communiquant des informations sur le service (limité au client Go!Messenger) ;
   5. fonction de recherche permettant de lancer un navigateur pour effectuer des recherches sur Internet (limitée au client Go!Messenger) ;
   6. possibilité d'envoyer et de recevoir des messages texto instantanés ;
   7. possibilité d'envoyer et de recevoir des messages vocaux (sur la PSP uniquement) ;
   8. possibilité d'envoyer et de recevoir des messages vidéo (sur la PSP uniquement) ;
   Ce service ne pourra être utilisé pour passer des appels d'urgence. L’utilisateur veillera, dans la mesure du possible, à conserver un autre système de téléphonie et une ligne de téléphone fixe principale.
2. Le service fourni au titre des présentes ne peut être utilisé à des fins professionnelles.

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3. L'accès au service est activé une fois que vous êtes inscrit et que vous avez téléchargé le client Go!Messenger sur votre PSP™ (PlayStation™ Portable) ou le logiciel BT Softphone 2 sur votre ordinateur.
   
   Vous vous engagez à suivre toute consigne nécessaire, y compris les consignes de sécurité, que nous pourrions vous communiquer dans le cadre du service fourni. Il vous appartient de prendre toutes les mesures nécessaires pour empêcher l'accès au service par des personnes non autorisées.
4. Nous pourrons être amenés à vous demander de modifier votre ID utilisateur et votre mot de passe d'origine.

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5. L'utilisation du service Go!Messenger nécessite le matériel suivant:
   1. une PSP^™ Sony Computer Entertainment European équipée du logiciel système PSP^™ officiel ;
   2. un Memory Stick d'une capacité d'1 Go ;
   3. un accès WiFi à Internet. Si vous souhaitez utiliser les services d'appel vidéo ou de messagerie vidéo, vous devez être équipé d'une PSP Go!Cam ; et
   4. pour utiliser les fonctions d'appels vocaux ou de messagerie vocale, vous devez être équipé d'un casque PSP ou d'une Go!Cam PSP.
   5. pour utiliser le logiciel BT Softphone2, vous devrez également être équipé d'un ordinateur PC compatible avec le système d'exploitation Windows et qui réponde à la configuration minimum requise précisée dans les FAQ et dans le Guide utilisateur.

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6. Bien que notre objectif soit de fournir un service de qualité, nous ne pouvons nous engager sur ce point ou sur la disponibilité permanente du service. Le service peut, ponctuellement, présenter certaines défaillances. Nous interviendrons alors dans les meilleurs délais pour résoudre les problèmes. Nous pouvons occasionnellement être amenés à suspendre le service de manière provisoire. Le cas échéant, le service serait rétabli dans les meilleurs délais.
   
   Nous ne sommes pas responsables de la connexion WiFi à Internet, ni de la qualité de cet accès.

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7. Vous pouvez à tout moment décider d'interrompre le service en nous en informant via l’option "Gestion de votre compte" sur le site Web. Il vous faudra saisir votre mot de passe pour accéder au système. Nous pouvons, pour notre part, suspendre la fourniture du service en vous en informant par écrit avec un préavis de 28 jours.

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8. Vous ne pouvez utiliser le service, ou permettre l'utilisation du service, dans les cas suivants:
   1. si cette utilisation constitue une violation de la loi ou des conditions de l'accord de licence ou des droits de tiers ou, si vous disposez d'un accès Internet fourni par nos soins, de notre politique de bon usage susceptible d'être périodiquement modifiée (document disponible à l'adresse http://www.bt.com/acceptableuse/) ;
   2. our effectuer des appels ou adresser des messages présentant un caractère insultant, indécent, menaçant, anonyme ou dont le but est de contrarier, de déranger ou d'angoisser inutilement leur destinataire ;
   3. pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, ou utiliser des fichiers présentant un caractère insultant, injurieux, diffamatoire, obscène ou menaçant ;
   4. si nous jugeons, de manière mesurée, que cette utilisation produit des effets néfastes sur notre prestation de service à votre égard ou à l'égard de n'importe lequel de nos clients ;
   5. si cette utilisation implique un usage inapproprié du logiciel système de la PSP.
9. Nous prenons très au sérieux les types d'abus décrits au paragraphe 8. Vous vous engagez donc à prendre toutes les mesures nécessaires pour veiller à ce qu'aucune utilisation abusive de ce type ne se produise. Si nous sommes raisonnablement en droit de supposer une utilisation abusive du service, nous pourrons alors immédiatement prendre les mesures qui s'imposent pour suspendre le service ou mettre un terme à notre accord, sans avoir à vous en informer au préalable, et ce, même si vous n'étiez pas au courant du caractère abusif de l'utilisation faite de votre service.
10. Vous acceptez le fait que tout contenu, logiciel ou autre élément protégé par les lois du copyright, et que nous mettons à votre disposition, est réservé à votre usage privé. Toute reproduction, modification, publication, transmission à des tiers ou utilisation de ces éléments à des fins professionnelles est strictement interdite.
11. Vous acceptez de ne connecter aucun matériel à notre réseau dans les cas suivants :
    1. le matériel ne porte pas le marquage 'CE' indiquant la conformité du produit à la norme européenne ; ou
    2. le matériel présente un risque de dommage potentiel pour le réseau ou tout autre équipement du client.

    Si vous avez connecté un équipement présentant les défauts mentionnés ci-dessus, vous devez le débrancher immédiatement.

12. Vous acceptez que tout accès à Internet s'effectue à vos risques. Il vous appartient également de veiller à ce que tout matériel utilisé pour accéder au service soit doté d’une protection anti-virus.
13. Si notre service met à votre disposition des contenus ou logiciels sous licence de tiers vous demandant d'accepter leurs conditions d'utilisation (y compris les Conditions de service de Yahoo! avec du contenu sous licence Yahoo!), vous devez respecter lesdites conditions.
14. Il vous appartient d'utiliser à bon escient les identifiants utilisateur, codes PIN et autres mots de passe requis, le cas échéant, pour le service, et de prendre toutes les mesures nécessaires pour préserver leur confidentialité et leur sécurité, pour veiller à leur bonne utilisation et empêcher leur transmission à des personnes non autorisées.

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15. Les frais applicables au service ainsi que les conditions de participation seront modifiés de manière régulière. Toutes les informations relatives auxdites modifications seront publiées en ligne à l'adresse http://gomessenger.bt.com/.
16. Lorsque nous estimons que les changements apportés aux présentes conditions risquent de vous pénaliser, nous vous en informerons au moins un mois avant leur application.
17. Il est toutefois possible que nous ne puissions respecter ces délais dans le cas de changements visant à satisfaire à des obligations légales et réglementaires. Le cas échéant, nous vous informerons de tels changements dans les meilleurs délais.

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18. Nous pouvons être amenés à transférer nos droits et obligations à un prestataire de services tiers sans [votre] consentement.

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19. Vous acceptez le fait que nous puissions être amenés à traiter des données qui comprennent, sans toutefois s’y limiter, des données vous concernant personnellement ou des données transmises par vos soins, afin de vous fournir le service. Par traitement, nous entendons par exemple le stockage, le transfert vers l'étranger et le partage de vos données avec d'autres opérateurs de communication, à une date ultérieure, en vue d'assurer la prestation du service via leurs réseaux.
20. Vous autorisez d'autres clients à traiter vos données personnelles stockées dans la base de données du service conformément aux autorisations utilisateur définies lors de votre inscription au service. BT n'est pas responsable du traitement de vos données personnelles lorsque vous en autorisez le traitement par d'autres clients.

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21. Nous assumons notre responsabilité en cas de blessure ou de décès du fait de notre négligence. Cette responsabilité ne sera pas limitée.
22. Nous assumons également notre responsabilité en cas de perte ou de dommage sur vos installations physiques survenant du fait de notre négligence. Le cas échéant, le montant des dommages-intérêts pourrait s’élever à 1 million de GBP sur toute période de 12 mois.
23. Nous ne sommes tenus à aucun dédommagement à votre égard en cas de perte financière, de perte ou de corruption des informations, ou de perte raisonnablement considérée comme imprévisible.
24. Sauf disposition contraire prévue aux paragraphes 21 et 22, le montant du dédommagement versé ne pourra excéder 10 000 GBP (même en cas de négligence de notre part) sur une période de 12 mois.
25. Nous déclinons toute responsabilité dans les cas suivants :
    1. défaillances des applications et ses systèmes d'exploitation pris en charge et qui ne peuvent être résolues au moyen du service ;
    2. réparation ou remplacement de tout matériel que nous jugeons être défectueux au cours de la prestation du service ; ou
    3. toute conséquence de votre défaut de suivi des conseils et recommandations prodigués par nos soins.
26. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte due aux actions entreprises par votre fournisseur d'accès Internet dans le cadre de votre utilisation du service.

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27. Certains éléments indépendants de notre volonté peuvent parfois nous empêcher d'honorer nos engagements, notamment pour cause de mauvaises conditions climatiques. Dans de tels cas, nous déclinons toute responsabilité face aux événements survenus.

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28. En cas de violation de notre accord de nature autre que les cas d'utilisation abusive évoqués au paragraphe 8, nous vous donnerons généralement la possibilité de normaliser la situation dans des délais raisonnables.
29. Si ce n'était pas le cas, nous pourrions être amenés à suspendre le service ou à mettre un terme à notre accord. Nous pourrons également être amenés à suspendre le service ou mettre fin à notre accord de service si vous ne remplissez pas les éventuelles obligations contractuelles que vous pouvez avoir à notre égard et ne normalisez pas la situation dans un délai raisonnable. Si nous suspendons le service ou mettons un terme à notre accord de service, nous vous aviserons des démarches à entreprendre en vue de nous permettre de rétablir le service.

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30. Nous mettrons tout en œuvre pour trouver une solution aux litiges susceptibles de survenir. Si cela était impossible, vous pouvez porter l'affaire devant tout organisme de conciliation. Vous trouverez tous les renseignements utiles à ce sujet dans le Code of Practice for Consumers and Small Businesses (en anglais).

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31. Cet accord de service est nominatif et ne peut, de ce fait, être transmis à un tiers, ce que vous acceptez de ne pas faire ou de ne pas tenter de faire. Nous pouvons néanmoins être amenés à accepter les consignes données par une personne agissant, à juste titre selon nous, avec votre autorisation.
32. Pour vous contacter, nous utiliserons votre adresse de facturation, votre adresse email, votre numéro de téléphone mobile ou fixe. Pour nous contacter, veuillez utiliser l'adresse figurant sur votre dernière facture ou toute autre adresse postale, email ou numéro de téléphone communiqué à ces fins.

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